On observe sur le terrain de multiples façons d’organiser à la fois opérationnellement et juridiquement un circuit court. Nous recevons régulièrement des questions sur ce que l’organisateur peut faire ou ne pas faire, et sur quelle base légale : peut-il encaisser les montants des ventes et les reverser aux producteurs ? Est-ce qu’il risque d’être requalifié de revendeur le cas échéant ? Nous avons cherché à comprendre, derrière plusieurs cas terrain, les différentes façons dont un organisateur de circuit court pourrait être considéré. Pour chacune, nous avons tenté de clarifier les contraintes et le formalisme associé.

Cette étude a été réalisée sur 2021 par l’association Open Food France. L’association a fait appel à l’expertise du juriste Alexis Fitzjean O’Cobhtaigh, reconnu pour son action pour les communs, la transition, et la défense des libertés.
L’association a souhaité que cette étude puisse s’enrichir de l’expérience du groupe transversal réglementation du RMT alimentation locale. Ainsi, le CERD (Centre d’étude et de ressources sur la diversification) et Bordeaux Sciences Agro ont contribué en relecture et amendements du document, qui ont permis la publication de la v2 de l’analyse. Suite à cette publication, un webinaire a été organisé pour la présenter, en présence de l’avocat qui a travaillé sur le dossier. Retrouvez ci-dessous le replay sur Youtube.

Ce travail est un travail exploratoire, de recherche participative, auquel nous invitons les experts et praticiens à contribuer, pour l’affiner et l’enrichir. Il est publié sous licence CC-BY-SA. En aucun cas, les contenus ne sauraient être considérés comme du conseil juridique aux organisateurs de circuits courts, ces derniers restant responsables de faire valider leur modèle juridique par un juriste habilité.

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